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Document: Boîtes d'archivesDES 1 - Fonds Jean Designe

contenu dans Fonds Jean Designe (1888-1985)  Fonds Jean Designe

Titre : DES 1 - Fonds Jean Designe
Type de document : Boîtes d'archives
Note de contenu : Ouvrages
VERNAISON Paul, Le métayage en France – Thèse pour le doctorat, Paris, LNDJ Arthur Rousseau, 1902, 189 p.
GUIGNARD F., Etude sur le bail à devoir dans la Loire-Inférieure, Nantes, Forest & Grimaud, 1985, 67 p.
ANDRAULT Marc, Des répercussions des lois sociales dans les rapports entre bailleur et preneur à métayage – Thèse pour le doctorat, Niort, Imprimerie Saint-Denis, 1942, 213 p.
DESVAUX Jean, Le métayage : formes diverses suivant les provinces – Etude juridique et projet de réforme du statut du métayage de 1939, Lyon, Imprimerie commerciale du Nouvelliste, 1943, 247 p.
BOYER Philippe, Les principaux systèmes de métayage en France et l’application de la règle du tiercement – Document 1, Quétigny/Dijon, ENITAD/INRA, Mémoire de fin d’études, 1980, 69 p.
DUMAS J., Le maintien du système du vigneronnage en Beaujolais viticole : une exception dans le déclin général du métayage en France, Dijon, INRA, 1977, 80 p.

Extraits
Extraits de la thèse de Lucien Rérolle : « Le colonage partiaire en droit romain et en droit français » (1888)
Extraits de la thèse de Jean Dudez : « Le métayage – Droit actuel et projet de réforme » (1938)
Extraits de la thèse de Albert Butavand : « Le métayage : situation actuelle, projet de réforme » (1941)
Extraits de la thèse de Pierre Bertes : « Le bail à mi-fruit en viticulture » (1932).

Textes de loi sur le métayage

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Exemplaires (1)

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