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Document: Boîtes d'archivesCTP 6 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1992)

in Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015)  Fonds de l'imprimerie La Contemporaine

Titre : CTP 6 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015)
Type de document : Boîtes d'archives
Année de publication : 1992
Catégories : CHT
Structures de l'ESS
Note de contenu : ORGANISATION ET ADMINISTRATION

CHANGEMENT DE NOM COMMERCIAL

Nom commercial, modification : extrait du registre du commerce et des sociétés, déclaration à l’INSEE, déclaration de modification, rapport de l’Assemblée générale, correspondance.
Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

Exemplaires (1)

CoteSupportDisponibilitéCommunicabilité
CTP 6Boîte d'archivesExclu du prêt
Exclu du prêt 		Communication immédiate
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