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Document: Boîtes d'archivesCTP 12 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1982)

in Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015)  Fonds de l'imprimerie La Contemporaine

Titre : CTP 12 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015)
Type de document : Boîtes d'archives
Année de publication : 1982
Catégories : CHT
Structures de l'ESS
Note de contenu : ORGANISATION ET ADMINISTRATION

CONSEIL D’ADMINISTRATION

Renouvellement du 24 septembre 1982 : fiches d’inscriptions modificatives et complémentaires au registre du commerce, extrait du registre, déclaration de modification des organes ou assimilés, rapports du Conseil d’administration à l’Assemblée générale, comptes-rendus d’Assemblée générale, déclaration de conformité, état nominatif de l’augmentation de capital, avis d’insertion d’annonces légales, texte à insérer, annonce du Courrier de Paimboeuf déclarations manuscrites, notes du secrétariat, correspondance, rapports du commissaire aux comptes, extraits de délibérations, rapports financiers, extraits d’actes de naissance, listes de candidats.
Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

Exemplaires (1)

CoteSupportDisponibilitéCommunicabilité
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