Note de contenu : |
ORGANISATION ET ADMINISTRATION
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Renouvellement du 24 septembre 1982 : fiches d’inscriptions modificatives et complémentaires au registre du commerce, extrait du registre, déclaration de modification des organes ou assimilés, rapports du Conseil d’administration à l’Assemblée générale, comptes-rendus d’Assemblée générale, déclaration de conformité, état nominatif de l’augmentation de capital, avis d’insertion d’annonces légales, texte à insérer, annonce du Courrier de Paimboeuf déclarations manuscrites, notes du secrétariat, correspondance, rapports du commissaire aux comptes, extraits de délibérations, rapports financiers, extraits d’actes de naissance, listes de candidats. |