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INFRASTRUCTURES
LOCAUX
Locaux du 4, quai André Rhuys
Bail, renouvellement : extrait de l’offre de renouvellement, extrait du bail, congé avec offre de renouvellement, compte-rendu de rencontre avec Me Doucet, avenant de renouvellement de bail, facture de l’avocat, correspondance entre La Contemporaine et le bailleur Immobilière de Montaigu, dossier documentaire sur le renouvellement de bail adressé à La Contemporaine par Martine Demay de SCOP Entreprises. |