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Document: Boîtes d'archivesCTP 109 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015) (1988-1999)

in Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015)  Fonds de l'imprimerie La Contemporaine

Titre : CTP 109 - Fonds Imprimerie La Contemporaine (1974-2015)
Type de document : Boîtes d'archives
Année de publication : 1988-1999
Catégories : CHT
Structures de l'ESS
Note de contenu : INFRASTRUCTURES

LOCAUX

Locaux du 4, quai André Rhuys

Révision du loyer selon les clauses du bail : documents comptables établis par l’Immobilière de Montaigu (1988-1997) ; règlement de la taxe foncière : factures, rapport d’évaluation des biens fonciers, fiche de déclaration de bien, extrait du code des impôts, extrait d’un permis de construire.
Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

Exemplaires (1)

CoteSupportDisponibilitéCommunicabilité
CTP 109Boîte d'archivesExclu du prêt
Exclu du prêt 		Communication immédiate
    pmb

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