Note de contenu : |
I – SUIVI DE LA FONDATION DE LA CGL (UD 44) ET DES ASSOCIATIONS APPARENTÉES PAR PIERRE POUDAT
MODIFICATIONS
UD 44, modifications du bureau : lettres, extraits de délibérations de conseil d'administration, récépissés préfectoraux de déclaration, accusés de réception de demande de transfert, fiche d'ordre d'insertion, liste des membres des conseils d'administration, Journal officiel (n°301), statuts, circulaire, certificat municipal d'attribution d'appartement, règlement intérieur, brouillons, compte-rendu de réunion. |