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Document: Boîtes d'archivesPOU 82 - Fonds Pierre Poudat (1979-1982)

in Fonds Pierre Poudat (1950-2006)  Fonds Pierre Poudat

Titre : POU 82 - Fonds Pierre Poudat
Type de document : Boîtes d'archives
Année de publication : 1979-1982
Catégories : CHT
Autres archives
Note de contenu : V – SUIVI DES ACTIVITÉS DES ASSOCIATIONS PAR PIERRE POUDAT

ACTIONS SOCIALES

Constructions et aménagements

UD 44. - Maison familiale du Golf, signalement des malfaçons : coupure de presse, lettres, constat, extrait des minutes du Secrétariat-greffe du tribunal de grande instance de Nantes, communiqué, devis.

Cet article contenant un dossier juridique, il est soumis à un délai de communicabilité de 75 ans. Il sera consultable à partir de 2057.
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Exemplaires (1)

CoteSupportDisponibilitéCommunicabilité
POU 82Boîte d'archivesExclu du prêt
Exclu du prêt 		Communication sur autorisation
    pmb

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