Accueil
Retour à l'accueil

Document: Boîtes d'archivesPOU 101 - Fonds Pierre Poudat (Vers 1970-1981)

in Fonds Pierre Poudat (1950-2006)  Fonds Pierre Poudat

Titre : POU 101 - Fonds Pierre Poudat
Type de document : Boîtes d'archives
Année de publication : Vers 1970-1981
Catégories : CHT
Autres archives
Note de contenu : V – SUIVI DES ACTIVITÉS DES ASSOCIATIONS PAR PIERRE POUDAT

ACTIONS JURIDIQUES

UD 44, étude de cas des litiges entre propriétaires et locataires HLM : documents de travail (vers 1970) ; procès : lettres, procès-verbal de constat, extrait des minutes du secrétariat-greffe du tribunal d'instance de Nantes, négatifs photographiques (1979-1981).

Cet article contenant des informations à caractère personnel est soumis à un délai de communicabilité de 75 ans. Ils sera communicable à partir de 2056.
Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

Exemplaires (1)

CoteSupportDisponibilitéCommunicabilité
POU 101Boîte d'archivesExclu du prêt
Exclu du prêt
Communication sur autorisation
    pmb

logo
Retour sur le site du CHT