Note de contenu : |
Fédération nationale des capitaines, officiers de pont, commissaires et médecins de la marine marchande CGT :
Onzième congrès national, avril 1979 : dossier.
Fédération des syndicats d’officiers mécaniciens (marie marchande) CGT :
Vingt-troisième congrès national, septembre-octobre 1980 : coupures de presse, photographie de congressistes.
Fédération des officiers de la marine marchande CGT :
Douzième congrès national, octobre 1982 : ordre du jour, coupures de presse, correspondance, contributions, allocation d’accueil de Jacques Noblet, rapport et annexes, notes manuscrites.
CAPITAINES ET OFFICIERS DE LA MARINE MARCHANDE, Bulletin fédéral CGT : n°169-170 (décembre 1982, Spécial congrès)
Fédération des officiers de la marine marchande CGT :
Deuxième congrès FOMM, avril 1988 : dossier, motion, bilan financier, coupures de presse, correspondance, circulaires.
Défense juridique :
Affaire Jean-Pierre Hourcau (1979-1982, droits à pension) : notes manuscrites, documentation.
Affaire Jean Desbois (2001-2002, reconnaissance en maladie professionnelle) : correspondance, coupures de presse, notes manuscrites, documentation, jugements du TASS de Nantes et de la cour d’Appel de Rennes, attestation.
Affaire Petromer, 1979 : dossier déposé lors de la première instance ; dossier d’Appel.
Affaire Bernard Limouzin c/ Genavir : dossiers réalisés pour les Prudhommes.
Contentieux relatif à la non-rémunération des stagiaires du cours des officiers radio-électroniciens de l’ENMM, 1981 : correspondance, exposé des faits, note d’information.
Association des anciens élèves de l’ENMM :
Correspondance.
BULLETIN DE LIAISON, Association des anciens élèves de l’ENMM Nantes : n°1 (février 1978) et 2 (juin 1978).
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