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Document: Boîtes d'archives2 FDSEA 84 - Fonds Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA) de Loire-Atlantique (1993)

contenu dans Fonds Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA) de Loire-Atlantique (1945-2007)Des documents numériques sont associés

Titre : 2 FDSEA 84 - Fonds Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA) de Loire-Atlantique
Type de document : Boîtes d'archives
Année de publication : 1993
Note de contenu : Activités
Dossiers thématiques

Affaires juridiques et administratives
Affaire « GAEC de Trefoux » : mémoires de justice, arrêté préfectoral (22 février 1993), permis de construire, documents de travail, notes, courriers.
Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

Exemplaires (1)

CoteSupportDisponibilitéCommunicabilité
2 FDSEA 84Boîte d'archivesExclu du prêt
Exclu du prêt 		Communication immédiate
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