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Relations avec les syndicats locaux, les unions cantonales et régionales
Région d’Ancenis
Activités de l’union cantonale de Varades et des syndicats locaux de Varades, Belligné, Montrelais, La Rouxière : convocations, circulaires, documents de travail, liste des membres du bureau et des délégués (1969), comptes-rendus, liste des membres de la commission cantonale (1969), coupures de presse, lettres adressées aux élus locaux et à la Préfecture le 28 octobre 1964, tracts, notes, pétitions (1964, 1971), rapport d’activité (1967), motions syndicales de Varades, arrêté préfectoral (1958), listes électorales (1978), règlement intérieur de la mutuelle d’entraide (1971), listes des adhérents de Montrelais (1975), compte-rendu de réunion avec la DDA le 28 janvier 1971.
Affaire syndicale « Jouan Norbert » (1980-1981) : correspondance, notes, conventions, comptes-rendus.
Communicabilité : 2053. Documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions. Délai de communicabilité fixé à 75 ans selon l’art. L213-2 du code du Patrimoine. |
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