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ACTIVITÉS
RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES
Dossiers particuliers sur les victimes de l’amiante
Démarche pour la reconnaissance des maladies professionnelles, cas de Maurice Concher : ensemble de documents concernant le travail de Maurice Concher (1980-1999), procès-verbal de la séance de la commission de réforme départementale du 7 octobre 1999, documents concernant M. et Mme Concher [1], courriers (échangés avec la Société civile professionnelle d’avocats, avec la direction générale de l'INSEE, le tribunal administratif de Nantes, le service pension du ministère de l'Economie, des élus, la préfecture de Loire-Atlantique destiné Mme Concher 2002 [2]), courriels 2002, récapitulatif concernant le décès de M. Concher.
Consulter également les dossiers IS TRIPODE 6, 7, 8, 9, 10, 11.
[1] [2] Délai de communicabilité 50 ans – Communicable en 2052. |
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IS TRIPODE 46 - Fonds de l’Intersyndicale amiante Tripode Beaulieu Nantes (1980-2002)
