trié(s) par (Année d'édition croissant(e), Titre croissant(e)) 

Remembrement et échanges amiables / René MASSOT (non daté)

Titre : Remembrement et échanges amiables Type de document : Livres Auteurs : René MASSOT Editeur : Paris : Le journal de la France agricole Année de publication : non daté Importance : 63 p Note générale : [196?] d'après Sudoc Catégories : CHT P- Agriculture, histoire du mouvement paysan et du syndicalisme agricole Rameau Remembrement rural -- Droit* -- France Mots-clés : Agriculture  Propriété  Développement  Droit  Quatrième République Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

Exemplaires (1)

Cote	Support	Disponibilité	Communicabilité
P 214	Livre	Empruntable Disponible	Communication immédiate

La réorganisation foncière et le remembrement / Marc NORMAND (1941 (?))

Titre : La réorganisation foncière et le remembrement Type de document : Livres Auteurs : Marc NORMAND Editeur : Paris : Editions de la maison rustique Année de publication : 1941 (?) Collection : Questions actuelles de droit rural et d'économie agricole Importance : 32 p Langues : Français (fre) Catégories : CHT P- Agriculture, histoire du mouvement paysan et du syndicalisme agricole Rameau France -- Politique économique -- 1918-1945* / Propriété foncière -- Droit* -- France / Remembrement rural -- Droit* -- France Mots-clés : Agriculture  Propriété  Vichy (Régime de) Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

Exemplaires (1)

Cote	Support	Disponibilité	Communicabilité
ORV-L 465	Livre	Exclu du prêt Exclu du prêt	Communication immédiate

Origine et évolution de la politique foncière de la Cinquième République / Robert ERAUD (1976)

Titre : Origine et évolution de la politique foncière de la Cinquième République : L'émergence d'un droit foncier : le cas de l'agriculture Type de document : Livres Auteurs : Robert ERAUD Editeur : I.H.E.D.R. Année de publication : 1976 Importance : 350 p Catégories : CHT P- Agriculture, histoire du mouvement paysan et du syndicalisme agricole Rameau Propriété agricole -- France / Propriété foncière -- Droit* -- France / Remembrement rural -- Droit* -- France / Sol, Utilisation agricole du -- France Mots-clés : Agriculture  Politique agricole  Cinquième République  Etat  Droit  Propriété Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

Exemplaires (1)

Cote	Support	Disponibilité	Communicabilité
TU 36	Livre	Exclu du prêt Exclu du prêt	Communication immédiate

---

1 (1 - 3 / 3) Par page : 25 50 100 200