| Note de contenu : |
Dossier sur le statut fiscal des coopératives agricoles :
Textes, correspondance.
Dossier sur le statut des SICA :
Textes, décrets, documentation (années 1950-1960).
C.R.A.I.C., Étude sur les régimes comparés en matière de fiscalité, de charges légales sur salaires et de crédit des entreprises privées et des coopératives agricoles, 1969 ( ?).
LEQUERTIER J., Pour un Office céréalier communautaire, UNCAC, 1970.
ENA (mémoires de stage) :
FRANCOIS Robert, Les coopératives agricoles du département du Vaucluse et le statut du 20 mai 1955, 1955.
MONOD Jérôme, Contribution à l’étude des aménagements du statut légal de la coopération agricole en fonction des idées d’expansion agricole et d’organisation des marchés, 1955.
ULLMO Yves, Le statut de la coopérative agricole vu à travers l’expérience de la région lyonnaise : droit commun ou exception ?, 1955.
DECOSTER Gérard, Des aménagements qu’il conviendrait d’apporter au statut des coopératives agricoles, 1955.
COUSSY Pierre, La coopération agricole dans les Bouches-du-Rhône : ses problèmes financiers et juridiques, 1955.
BRANDT Charles, Le statut juridique des coopératives agricoles à travers les distilleries-conserveries du Roussillon, 1955.
Notes sur la coopération agricole :
BENOIST Guy, La concentration, ses conséquences sur la politique de la coopération – 43e congrès national de la Mutualité, de la Coopération et du Crédit agricoles (mai 1961),16 p.
DU DOUET DE GRANVILLE G., Prospective de l’agriculture : réflexions sur l’avenir de l’agriculture, les enseignements qui en découlent – 43e congrès national de la Mutualité, de la Coopération et du Crédit agricoles (mai 1961), 43 p.
LACAILLE Robert, Crédit agricole mutuel et coopération agricole : leurs relations, évolution des méthodes de financement – 6e congrès annuel de la CGCA (octobre 1956).
DE LAULANIE M., Défense de la coopération – Rapport au 34e congrès national de la Mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (juin 1952), 8 p.
MILHAU Jules, Les problèmes du développement de la Mutualité et de la coopération agricoles – Rapport au 34e congrès national de la Mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (juin 1952), 20 p.
F.N.M.C.C.A., La vérité sur les coopératives laitières, 28 p.
Centre national de la Coopération agricole (textes) : Les coopératives d’utilisation en commun du matériel agricole (Zermati) - L’institution coopérative (Colombain) - Origine, extension géographique et diversité du mouvement coopératif (Colombain) - Les coopératives agricoles et leurs problèmes (P. Reymond) - Rôle et devoirs des administrateurs de coopératives agricoles (P. Reymond) - Relations humaines et relations publiques dans la coopération agricole (Marsan) - Les coopératives agricoles au regard des lois sociales (Malézieux) - Les différentes formes de coopération en France (A. Hirschfeld).
Textes et coupures de presse sur les coopératives agricoles. |
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HIR 70 (Mouvement coopératif – agriculture) - Fonds André Hirschfeld (1950-1970)
