| Note de contenu : |
Comité central d’entreprise :
1987 : convocations, procès-verbaux, correspondance, notes manuscrites.
1989 : procès-verbaux, décision du TGI de Créteil sur le recours au droit d’alerte effectué par le CCE.
1990 : procès-verbaux.
1993 : correspondance, procès-verbaux, documentation.
1994 : procès-verbaux, notes manuscrites, déclaration et avis du CCE sur le projet de fermeture de l’usine de Couëron.
2000-2001 : procès-verbal.
2002 : procès-verbaux, document sur la situation générale de l’emploi, correspondance.
2003 : procès-verbal.
2004 : procès-verbaux, correspondance.
2005 : procès-verbaux, déclaration des membres du CCE de Chantelle sur le plan de sauvegarde de l’emploi, traité de fusion Chantelle/ACK Finance, communiqué de la Direction.
Cahier de notes (1993-2005). |
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CGT CHANTELLE 11 - Fonds Syndicat CGT Chantelle (1987-2005)
