| Note de contenu : |
I – Rapports et notes de la SECAFI-ALPHA (Société d’expertise comptable et d’analyse financière).
Rapport sur la situation de l’entreprise pour l’exercice clos le 31 décembre 1986 (1987).
Rapport sur la situation de l’entreprise pour l’exercice clos le 31 décembre 1989 et examen des documents prévisionnels du printemps pour l’année 1990 (1990).
Note sur les documents prévisionnels produits en vertu de la loi du 1er mars 1984 – Mise à jour de l’automne (1990).
Rapport sur la situation de l’entreprise pour l’exercice clos le 31 décembre 1989 et examen des documents prévisionnels du printemps pour l’année 1990 (1990).
Note sur les documents prévisionnels produits en vertu de la loi du 1er mars 1984 – Mise à jour de l’automne (1991).
Note sur les documents prévisionnels 1992 produits en vertu de la loi du 1er mars 1984 – Mise à jour de l’automne (1992).
Rapport établi dans le cadre de la procédure de licenciement pour motif économique engagée le 1er juillet 1992 (1992).
Note sur les documents prévisionnels 1993 produits en vertu de la loi du 1er mars 1984 – Mise à jour de l’automne (1993).
Rapport établi à la demande du Comité central d’entreprise dans le cadre d’une procédure de licenciements économiques issue du projet de fermeture de l’usine de Nantes/Saint-Herblain (1993).
Rapport sur la situation de Chantelle pour l’exercice clos le 31 décembre 1992 et examen des comptes prévisionnels 1993 (1993).
Le secteur de la lingerie corseterie en 1991-1992 (1993).
II – Autres documents liés à l’entreprise.
Rapport établi à la demande du Comité central d’entreprise dans le cadre d’une deuxième procédure de licenciements économiques issue du projet de fermeture de l’usine de Nantes/Saint-Herblain (1994).
Note de la section CFDT Chantelle de Saint-Herblain sur l’entreprise et son environnement, le 20 janvier 1994.
Notification de l’arrêt de la cour d’appel de Rennes du 12 janvier 1995 du pourvoi en cassation du CE de Chantelle contre SA Chantelle. |
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