| Note de contenu : |
I – Loi d’orientation agricole (1978-1980).
1) Textes officiels.
- Assemblée Nationale, Rapport fait au nom de la commission spéciale sur le projet de loi (n°1041) d’orientation agricole par Maurice Cornette, 28 juin 1979, 3 tomes.
- Assemblée Nationale, Projet de loi d’orientation agricole, 15 décembre 1979.
- JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Édition des lois et décrets, Journaux officiels : n° 156 (5 juillet 1980) et 7 (9 janvier 1981).
2) Divers rapports et études.
3) Documents des paysans-travailleurs.
4) Conférence annuelle agricole d’octobre 1978.
- Coupures, de presse, notes manuscrites.
5) Coupures de presse.
II – Divers documents (1979-1980).
1) Dossier bovin (1980).
- Études sur la production de viande bovine, tracts de l’INDECOSA CGT.
- Paysans travailleurs, Pour une production de veau de boucherie au lait entier, 1980, 8 p.
2) Statut de la ruralité (1980).
- Propositions.
3) Rencontre avec les députés européens (1980).
- Notes manuscrites et études sur l’agriculture européenne. |
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