Note de contenu : |
STATUTS
I - Statuts et documents relatifs aux UER, 1982.
II - Statuts :
- de l’Université de Nantes (1970).
- de l’UER Langues (Institut de langues, littératures et civilisations étrangères) du 20 février 1981.
- de l’Université de Nantes, modifiés par délibération du CU du 23 février 1979, puis du 7 novembre 1980, puis du 23 novembre 1981.
- réunions de la Commission des statuts : 17 mai 1985, 28 mai 1985, 07 juin 1985, 13 juin 1985, propositions, diverses moutures, loi Savary, décrets divers, notes de Darriulat aux membres du Secrétariat du BN.
- Statuts de l’UER de Français, de Langues et civilisations anciennes, de Sciences humaines, de Langues vivantes « A» et « B », de Chimie, de l’Institut de langues, littératures et civilisations étrangères, de l’Institut d’Histoire et de Sociologie, de l’Ecole Nationale Supérieure de Mathématiques, de l’IUT de Saint-Nazaire, de l’IUT de Nantes (dont celui de 1981), de l’UER de la Nature, de Génie industriel, de l’Institut de Physique, de l’UER de Mathématiques, de Droit (1972, 2 documents) et de l’Institut d’Administration des Entreprises (UER de Gestion des entreprises). |