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I – Archives de la CNSTP (1981-1982).
1) Question du foncier.
- Tracts, documents ministériels (dont un document de travail sur les offices fonciers), session sur le foncier de la CNSTP (février 1982), courrier, comptes rendus de réunions, notes manuscrites et un texte (La CNSTP et le projet gouvernemental d’offices fonciers).
2) Dossier sur les paysans en difficulté.
- Tracts, courrier, textes ministériels, circulaires CNSTP, coupures de presse.
- CNSTP, Pour un règlement des situations difficiles en agriculture, 1981, 4 p.
- VENT D’OUEST : n°129 suppl. (août 1981, Une revendication essentielle : un nouveau statut paysan).
3) Commission Lait et Viande (1979-1981).
- Comptes rendus de réunions, circulaires, notes manuscrites, documents sur l’industrie laitière et les productions bovines, note sur le groupe laitier haut-saônois.
- VENDEE AGRICOLE, FDSEA 85 : n°1657 (octobre 1981).
4) Dossier Crédit agricole (1981-1982).
- Communiqués de presse et courrier CFDT, tract du Comité de défense face au CA (Nord), documents de la CGT, notes manuscrites (conférence annuelle – groupe emploi)
- CFDT, Contribution au débat sur la réforme institutionnelle du Crédit agricole, Manuscrit, octobre 1981, 67 p.
- CGT (Syndicat des caisses régionales, caisse nationale, filiales), Le Crédit agricole – Luttons pour un avenir différent, juin 1981, 27 p.
- CAISSE QU’Y S’PASSE, Journal des sections syndicales CFDT de la FMA Marna-Ardenne et CRCA de Reims : n°4 (janvier 1982).
5) Promotion collective (sessions nationales) : feuilles d’émargement (1981).
6) Relations CNSTP et Secrétariat à la promotion collective.
- Courrier (ANPT, MSTT, CNSTP...).
7) Documents divers.
- Tract de solidarité avec la lutte des travailleurs et du peuple polonais, tract de la CFDT Coparl.
- GRTP-CLAJ, Socialisme et institutions d’Etat.
II – Archives de la CNSTP : conférence annuelle (1981).
1) Groupe sur l’installation, le foncier, les structures.
- Textes : Notes ministérielles, rapport de synthèse du groupe, note sur le contrôle des structures.
2) Groupe sur les offices.
- Textes : Proposition de loi sur la création d’un office des vins, note d’orientation sur les offices par produit.
3) Groupe sur l’organisation des marchés.
- Textes : Position du CNJA sur la réforme de la mise en marché des produits agricoles / APCA, Organisation des marchés et revenu agricole - Note d’orientation.
4) Groupe sur les revenus.
- Textes : Premiers éléments de réflexion sur les mesures d’aide au revenu agricole de 1981/ Rapport du groupe « Revenu » / Indemnisation de la perte de revenu subie en 1981 par les petits et moyens exploitants (MODEF) / Le bilan des aides de soutien du revenu agricole de 1980 (avec notes manuscrites) / Allocation de solidarité (Ministère de l’agriculture).
5) Autres documents.
- Notes d’orientation sur le développement de l’emploi dans l’agriculture, le secteur agroalimentaire et le milieu rural.
- Coupures de presse.
- Ministère de l’agriculture, Bilan de la conférence annuelle 1981 – Situation au 10 juin 1982.
6) Documents de la CNSTP.
- CNSTP, Sans illusions, sans concessions, notre participation à la conférence annuelle, octobre 1981.
- Contributions de la CNSTP ou de ses sections sur l’organisation des productions et les offices, les quantums.
- CNSTP, Positions et propositions de la CNSTP sur les thèmes de la conférence annuelle, juin 1982.
- VENT D’OUEST : n°132 suppl. (décembre 1981, La conférence annuelle vue de l’intérieur).
7) Documents de préparation de la conférence.
- Courrier du ministère de l’Agriculture, bilan de la conférence annuelle 1980, dossier (avec ordre du jour et notes d’orientation, notes manuscrites). |
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