| Note de contenu : |
I – Archives de la CNSTP : dossiers divers (1984-1985).
1) Question foncière.
- Exemple de prêt à usage, de bail à carrière.
- Courrier du Centre d’initiatives rurales et du ministère de l’Agriculture, présentation d’un ouvrage sur les opérations groupées d’aménagement foncier.
2) Dossier « Installation » (1984-1985).
- Courrier reçu et envoyé.
3) Dossier « Lait » (1984-1985).
- Deux arrêtés ministériels, tracts, questionnaire, comptes rendus de réunions, document de travail (deuxième phase de la conférence laitière), circulaires sur les quotas laitiers.
- JACOPIN J.-C., Norvège : un système de quantum, 10 p.
- CNSTP-INFO, Dossier lait : la réalité des revenus, l’ampleur des disparités – Pour un réel équilibre : le quantum, janvier 1984, numéro spécial, 28 p.
4) Syndicalisme paysan du Pays basque nord.
- Document sur le Groupement foncier agricole mutuel du Pays basque, statuts de l’association culturelle Seaska, notes manuscrites, documents du ministère de l’Agriculture (Recensement général de l’agriculture 1979-1980 sur les Pyrénées-Atlantiques, documents de ELB (Euskal herriko Laborarien Batasuna).
- IKASTOLAK, Revue pédagogique de l’association Ikastolak : n°11 (mai 1982).
5) Documents sur la taxe parafiscale obligatoire.
6) Documents relatifs aux prix agricoles.
- Documents en provenance de la Communauté européenne.
7) Documents sur la Politique agricole commune (1984-1985).
- Documents en provenance de la Communauté européenne, de l’Assemblée nationale traitant du « livre vert », note aux députés français.
8) Plan de restructuration des conserveries de légumes du midi de la France.
- Dossier de presse du ministère de l’Agriculture comprenant l’analyse sectorielle de la DIAA et le rapport Lazarus.
9) Bilan des luttes sur l’intégration ou les productions industrialisées.
- Réponses à un questionnaire CNSTP.
10) Pour une protection sociale à la mesure de nos besoins, financée selon nos moyens (brochure). |
Accueil
CNSTP 22 - Fonds Confédération nationale des syndicats de travailleurs paysans (1982-1985)
