| Note de contenu : |
1) Dossier sur le Fermage.
- La propriété culturale.
- Etude sur la propriété par l’abbé Provost, fin des années 1950.
- Tribunaux paritaires, 1970-1973.
- Recueil des usages locaux à caractère agricole (officiel), 1968.
- Codification des usages locaux, chambre d’agriculture, 1965.
- L’état des lieux, guide corps d’experts agricoles.
- Réflexions chrétiennes à propos des fermages, Mgr Guyot évêque de Coutances et Avranches.
- Arrêtés préfectoraux sur statut du fermage, G. Martel, Ed. Delams, 1955.
- Le revenu cadastral.
- Location Marais Machecoul.
- Note sur l’association d’experts agricoles, 1969-1970.
- Recueil des actes administratifs réglementaires, statut des fermages de Loire-Atlantique, 1962.
- Formation et évolution du prix des fermages en Loire-Atlantique, 1971. |
Accueil
MAIS 19 - Fonds Louis Maisonneuve (1955-1973)
