| Note de contenu : |
Dossiers sur les organismes paritaires de prévention de la Sécurité Sociale :
- INRS, Les comités techniques des organismes de sécurité sociale - aide-mémoire juridique, Paris, 1984 (26 p.) et 1986 (10 p.).
- Textes officiels sur les Comités techniques nationaux et régionaux.
- BULLETIN DE LIAISON, Aux membres des Comités techniques nationaux, CGT-FO : numéro de mai 1981.
- Positions de la CGT-FO, déclarations et documents divers sur les Comités techniques nationaux et régionaux, documents divers sur le Comité technique central de coordination.
Dossier sur la commission de prévention des accidents du travail et les maladies professionnelles (CNAM) :
- Comptes-rendus et déclarations en commission, 1977-1990.
- Commission de prévention, Dossier sur la politique de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles à moyen terme, Paris, 1987.
- Documents divers sur la commission de prévention.
Dossier sur la CNAM :
- Déclarations des administrateurs FO, Statistiques mensuelles (novembre 1989 et mai 1990), coupures de presse, courrier (1971-1990) et documents divers.
- LETTRE CNAM, CNAM, bimensuel : n°166, mai 1990 et n°167, mai 1990.
- CNAM, Contribution de la Sécurité Sociale aux travaux des instances européennes en matière d’hygiène, de sécurité et de santé au travail, Paris, 1991.
- Contrôle de la Cour des comptes sur les subventions de la CNAM aux formations syndicales, 1990. |
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