Note de contenu : |
52) Ile de la Réunion.
- Statuts, comptes rendus de réunions, courrier, coupures de presse, bulletin de la chambre d’agriculture, plan de la modernisation de l’économie sucrière.
- CRAM Agricoles de la Réunion, Les calamités agricoles dans les DPM – Problèmes juridiques, 1981.
- Textes : Note sur la protection sociale des agriculteurs à La Réunion / Développement de l’Ile de la Réunion : des copains et des coquins.
- Ministère de l’agriculture, Bulletin de statistique agricole, 1983.
- INFORMATIONS PROFESSIONNELLES, Note d’information des responsables professionnels agricoles du département, Chambre d’agriculture de La Réunion : n°71 (octobre 1984), 103 (juin 1986).
- LA REUNION AGRICOLE, Le journal du monde agricole, Chambre d’agriculture : n°237 (août 1986).
53) Projet de loi de redressement économique et social.
- Projet de loi de programme relative au redressement économique et social des départements d’outremer de Saint-Pierre et Miquelon et de Mayotte, 1986.
- Projet de loi de programme relative au redressement économique et social des départements d’outremer de Saint-Pierre et Miquelon et de Mayotte – Note introductive, 1986.
- CES, Projet de loi de programme relative au redressement économique et social des départements d’outremer de Saint-Pierre et Miquelon et de Mayotte – Compte rendu analytique sommaire du 23 septembre 1986, 1986.
- Projet de loi de programme relative au redressement économique et social des départements d’outremer de Saint-Pierre et Miquelon et de Mayotte – Projet d’avis, 1986.
- Allocution de Bernard Pons au CES (septembre 1986). |