| Note de contenu : |
I – Commissions.
1) Commission Information.
- Un compte rendu manuscrit de réunion et deux textes de 1983 : Quelle information et quel service d’information à la FNSP – Les éléments d’une première approche / Pour une meilleure circulation d’information au sein de la FNSP et vis-à-vis de l’extérieur.
2) Commission Fruits et légumes.
- Circulaires, courrier, dossiers de travail, notes manuscrites.
3) Commission nationale des structures agricoles.
- Courrier, liste des membres de la commission, comptes rendus de réunions, projet de loi relatif à l’aménagement foncier agricole, arrêtés ministériels, observations de la DIAME.
- FNSP, Pour une réforme du développement – Contribution, 1983, 18 p.
- MARS, Pour une révision de la politique foncière, 1985.
- MARS, Les opérations groupées d’aménagement foncier (OGAF), 3 p.
II – Dossiers.
1) Société d’aménagement foncier et d’établissement rural.
- Courrier, notes manuscrites, coupures de presse et un dossier militant sur la SAFER Lozère.
2) Jeunes volontaires.
- Courrier, formulaire de stage, cahier des charges du programme « Jeunes volontaires » 1983.
3) Affaire de Cheix-en-Retz.
- Courrier et documents juridiques.
4) Stage de formation sur la production de volailles maigres (1985).
- Compte rendu du stage de formation.
5) Tarifs réduits SNCF (1983-1984).
- Courrier.
6) Montants compensatoires monétaires.
- Courrier, notes manuscrites, communiqués, déclarations.
- Bref historique du MCM et des monnaies vertes, 5 p.
- Pour une nouvelle approche des MCM, 4 p.
7) Service de remplacement.
- Comptes rendus de réunions, courrier, circulaires ministérielles, documents de l’ANDA, matériel syndical (CNJA, FNSP).
- CASTELLA / DELSAUD / ROMEAS, Le fonctionnement des services de remplacement, Toulouse CREER, 1983, 19 p.
- Ministère de l’Agriculture, Propositions pour le développement et la réforme des services de remplacement, 15 p. |
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