| Note de contenu : |
I – Commissions.
1) Commission Montagne .
- Circulaire, comptes rendus de réunions, courrier.
2) Commission Défense directe des paysans.
- Liste des présents et compte rendu de la journée de travail du 14 décembre 1983.
II – Dossiers.
1) Sécheresse (1986).
- Circulaires, courrier, comptes rendus de réunions, coupures de presse, documents concernant l’aide exceptionnelle aux victimes de la sécheresse.
- FNSP, Dossier calamités agricoles, 9 p.
2) Calamités agricoles.
- Courrier, comptes rendus de réunions, communiqués, notes manuscrites, les mesures d’urgence proposées par le chambre d’agriculture de Loire-Atlantique, documents juridiques, coupures de presse.
- FDSEA 44, Propositions pour une amélioration du régime de garantie contre les calamités agricoles, juin 1981.
- Rapport sur la réforme du régime de garantie des calamités agricoles.
3) Habitat rural.
- Coupures de presse.
4) Viticulture.
- Notes manuscrites, courrier, coupures de presse et deux documents sur les coopératives viticoles.
- CHRONIQUE VITICOLE, Bulletin d’information bimestriel du Comité régional du PCML : n°x (mars 1984) et 17 (octobre 1984).
- Proposition de la Commission européenne en matière viticole sur l’adhésion de l’Espagne et du Portugal à la CEE (1984).
- Nouvelles campagnes, La coopération viticole languedocienne dans la crise.
- Textes : Interdiction de plantations nouvelles dans le secteur viti-vinicole / La réforme de l’organisation du marché des vins de table.
5) Financement de l’agriculture.
- FNSP, Position de la FNSP sur le financement de l’agriculture.
- Deux dossiers du ministère sur les aides publiques aux exploitations agricoles (1979 et 1981).
6) Emploi en agriculture.
- LA LETTRE DES SYNDICATS PAYSANS, FNSP : n°4 (décembre 1982).
- Contrat emploi-formation jeunes agriculteurs pour le maintien de l’emploi en agriculture.
7) Plan d’occupation des sols.
- FNSEA, Le droit de l’urbanisme et de l’utilisation de l’espace, 33 p.
- FER DE LANCE, Journal d’information des agriculteurs du Finistère : n°87 (octobre 1976) et 93 (janvier 1977).
8) Prix agricoles.
- Courrier, notes manuscrites, rapport Mouchel (Parlement européen), documents du ministère de l’Agriculture, communiqués.
- FNSP, Eléments pour la détermination d’une ligne syndicale concernant la fixation des prix agricoles 1983.
- FNSP, Projet économique.
9) Statuts des exploitants.
- Courrier.
- Statut de l’exploitant et de l’exploitation : canevas pour la réflexion, 1984.
- BOSCHERON / DE CRISENOY, Statut de l’exploitant et de l’exploitation agricole : éléments de réflexion, in Nouvelles campagnes n°27.
10) Revenus agricoles.
- Coupures de presse, texte de la Chambre d’agriculture de Loire-Atlantique.
- FNSP, Pour une politique agricole garantissant le revenu et l’emploi en agriculture.
11) Taxes agricoles.
- Courrier, coupures de presse, notes manuscrites.
12) Charges sociales et protection sociale.
- Courrier, décrets, projets de loi, comptes rendus de réunions.
- MARS, Financement de la protection sociale agricole, 1984.
- CERC, Comparaison des régimes de Sécurité sociale – Cotisations et prestations, 1982, 79 p.
13) Fiscalité agricole.
- Documents émanant du ministère de l’agriculture (discours et textes), courrier, coupures de presse, communiqués.
- FNSP, Réforme de la fiscalité agricole, 1983, 3 p.
- Ministère de l’Agriculture, Réforme de la fiscalité agricole, 1983, 3 p.
- FNSP, Une fiscalité bien conçue – Un outil syndical pour une autre politique agricole, 1981, 20 p.
14) Commission céréales.
- Circulaire (1984).
15) Commission développement.
- Circulaire, comptes rendus de réunions.
- Axes directeurs des activités (septembre 1984).
- FNSP, Sur les projets de décrets du développement agricole, 1985, 3 p.
16) Dossier Forêt et pêche.
- Courrier, intervention du député de Jean-Jacques Benetière.
- FNSP, Contribution de la FNSP au débat sur l’action de la communauté dans le secteur forestier, 1986.
17) Commission sociale.
- comptes rendus de réunions, circulaire, courrier. |
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Une fiscalité bien conçue (1981)
