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Suivi du département confédéral « Développement - Organisation - Formation » - Section structures et responsables CCO
Suivi de la Commission confédérale d'organisation, circulaires et notes : généralités concernant la CCO et le secteur développement et organisation (A) : état de l'union (1992-1993), règles et fonctionnement de la CCO (A1) (1992), règles et fonctionnement du secteur développement et organisation (A2) (1988-1993) - charte financière (B) : taux particuliers de cotisations (B1-0) (1985-1994), fonds de péréquation (B2) (1986-1995), moyens des organisations (B5) (1985-1986), situation de la rentrée des cotisations (B6) (1985-1990). |
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URI CFDT 305 - Fonds de l'Union régionale interprofessionnelle CFDT des Pays de la Loire (1985-1995)
