Note de contenu : |
Suivi du département confédéral « Développement - Organisation - Formation » - Section structures et responsables CCO
Suivi de la Commission confédérale d'organisation, circulaires et notes, charte financière–fonds d'organisation (B3) : politique du fonds d'organisation (B3-0) (1985-1990), demandes d'intervention au fonds d'organisation (B3-1) (1985-1991), situation financière du fonds d'organisation (B3-2) (1985-1992), suivi et contrôle des organisations ayant bénéficié d'aide du fonds d'organisation (B3-3) (1987-1992), méthode d'examen des demandes (B3-4) (1986-1990). |