| Note de contenu : |
I - TRAVAIL PRECAIRE.
1) Documents syndicaux sur le travail temporaire et partiel.
- UR Rhône-Alpes/Côte d'Azur/Corse CFDT, Les hors-statuts, 1977, 56 p (+ annexes).
- Syndicat parisien des services CFDT (Branche Intérim), Interim et convention collective, avril 1981.
- Tract CGT Hauts-de-Seine (1979 ?).
- LES INTERIMAIRES EN LUTTE, organe du Syndicat Parisien des Travailleurs Intérimaires CFDT : collection comprenant les n°60/62 (n.d.), 63/65 (1976 ?), 72/74 (1977) et 78/80 (août 1978).
- Le squatt de l'emploi vu par les intérimaires qui ont suivi les actions à IBM-Défense, 1978, 22 p.
- Le travailleur parisien (CGT), Travail à temps partiel, 1979.
- Contrats à durée déterminée / Travail temporaire (FO HEBDO, février 1982).
2) Documents PSU (CDD, temps partiel, travail temporaire).
- Rapport manuscrit de la C.N.E. (1982 ?).
- CR du secrétariat élargi de la C.N.E. du 16 février 1982.
- Sur le travail à temps partiel (texte de la commission juridique, 1982 - avec version manuscrite).
- Le travail temporaire (texte de la commission juridique, 1982 - avec version manuscrite).
- Lettre d'une intérimaire (25 juin 1981).
3) Documents divers sur le temps partiel.
- Lettre du Ministre délégué chargé du Budget (4 janvier 1982).
- Syndicat des Professionnels du Travail Temporaire, Législatives 81- Note d'information sur le travail temporaire, 1981.
- Sondage sur le travail temporaire (auprès des chefs d'entreprise, chefs de service du personnel, n.d.)
- ACTUALITES DU TRAVAIL DES FEMMES, Comité du Travail Féminin (Ministère du Travail et de la Participation) : n°22 suppl. (1979) et un recto/verso de statistiques sur "Les charges de famille et l'activité professionnelle des femmes d'après le recensement de 1975".
- Temps partiel, les femmes ne sont pas dupes et le disent... (tract de 4 p. de la Coordination des Groupes Femmes d'entreprises et de quartiers), 1980.
- Deux documents de E.T.I.C. (Entreprise de Travail Intérimaire Coopératif).
- DICTIONNAIRE PERMANENT SOCIAL, revue bimensuelle de droit du travail, de la sécurité sociale et de l'aide sociale : collection comprenant les n°28 (janvier 1979) et 104 (mai 1979).
- JEUNESSE OUVRIERE, J.O.C. : n°381 (n.d.)
- LE JOURNAL DU TRAVAIL TEMPORAIRE ET DES SERVICES, Mensuel du Syndicat des Petites et Moyennes Entreprises de travail temporaire : n°11 (octobre 1979).
- STATISTIQUES DU TRAVAIL (Supplément au bulletin mensuel), Ministère du Travail et de la Participation : n°76 (1980) et 82 (1980).
- LIAISONS SOCIALES : collection comprenant les n°4724 (janvier 1979), 4-82 (janvier 1982), 5144 (février 1982), 5145 (février 1982), 5153 (mars 1982), 5165 (avril 1982).
4) Coupures de presse (1977-1982).
II - LES LOIS AUROUX.
1) Projets de lois.
* Sénat :
- n°331 (2 juin 1976) : proposition de loi tendant à favoriser l'intervention des travailleurs sur la marche de l'entreprise.
* Assemblée Nationale :
- n°2029 (25 novembre 1975) : proposition de loi relative à l'intervention des travailleurs sur la marche de l'entreprise.
- n°744 (2 avril 1982) : projet de loi relatif au développement des institutions représentatives du personnel.
- n°744 : idem.
- n°745 (2 avril 1982) : projet de loi relatif aux libertés des travailleurs dans l'entreprise.
* Autres document (source inconnue).
2) Presse.
- RPDS, Revue pratique de Droit Social, mensuel, Maurice Cohen : n°442-443 (février-mars 1982, Droits nouveaux des travailleurs - Projets de lois commentés article par article).
- LIAISONS SOCIALES : collection comprenant les n°114-81 (octobre 1981, Rapport sur les droits des travailleurs), 18-82 (février 1982, Droit des travailleurs), 21-82 (février 1982, Interpellation de M. Jean Auroux), 26-82 (mars 1982, Expression des salariés dans l'entreprise), 28-82 (mars 1982, Institutions représentatives du personnel), 39-82 (mars 1982, Droit des travailleurs), 53-82 (mai 1982, Le service social et les nouveaux droits des salariés), 60-82 (mai 1982, Quels nouveaux droits pour les travailleurs), 70-82 (juin 1982, Libertés des travailleurs dans l'entreprise), 87-82 (juillet 1982, Délégués syndicaux et délégués du personnel), 5253 (novembre 1982, Elections des représentants du personnel).
- LE TRAVAILLEUR SOCIALISTE, bimensuel du PS 93 : n°1 (décembre ?).
- Document sur l'organisation matérielle des élections de délégués du personnel.
3) Coupures de presse (1982). |
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