Titre : |
CGT-MAR 2 D 13 - Fonds Syndicat CGT des inscrits maritimes de Nantes et des environs |
Type de document : |
Boîtes d'archives |
Année de publication : |
1968-1986, 1991 |
Note générale : |
Ces archives n'étant pas conservées dans nos locaux, si vous souhaitez les consulter, contactez nous impérativement au moins une semaine avant votre visite. |
Note de contenu : |
D. ACTIVITE DU SYNDICAT PAR SECTEUR DE NAVIGATION - Secteur portuaire
Balisage. Fonctionnement. – Personnel : règlement de travail applicable aux inscrits maritimes du service des phares et balises (1968), circulaires du Ministère de l’Équipement (1968-1985), courrier de la F.N.S.M. C.G.T. (1968-1978, 1981, 1991), correspondance au sujet du classement catégoriel des baliseurs (1986).
La signalisation maritime est une mission de l’Etat qui n’a pas été touchée par les lois de décentralisation. |
Permalink : |
https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id |
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