| Titre : |
CGT-MAR 2 I 17 - Fonds Syndicat CGT des inscrits maritimes de Nantes et des environs |
| Type de document : |
Boîtes d'archives |
| Année de publication : |
1990 |
| Note générale : |
Ces archives n'étant pas conservées dans nos locaux, si vous souhaitez les consulter, contactez nous impérativement au moins une semaine avant votre visite. |
| Note de contenu : |
I. ACTIONS JURIDIQUES DU SYNDICAT, AFFAIRES INDIVIDUELLES ET PRUD’HOMALES - affaires individuelles
Affaires ayant fait l’objet d’un jugement : correspondance, conclusions, pièces annexes, jugement : H. Thibaud contre S.T.F.M.O. (1990). |
| Permalink : |
https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id |
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CGT-MAR 2 I 17 - Fonds Syndicat CGT des inscrits maritimes de Nantes et des environs (1990)
