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Document: Boîtes d'archivesBRUN 2 - Fonds Annick Bruneau (1978-1983)

contenu dans Fonds Annick Bruneau (1972-2002)  Fonds Annick Bruneau

Titre : BRUN 2 - Fonds Annick Bruneau
Type de document : Boîtes d'archives
Année de publication : 1978-1983
Note de contenu : I- PROJETS DE CENTRALE NUCLĒAIRE EN LOIRE-ATLANTIQUE - LE PELLERIN

Associations et collectifs antinucléaires. – Lutte contre le projet : affiches, tracts, pétitions, appels à manifestation, dossiers d’information (1978 – 1983 et s.d.). Coordination des comités de défense de la Basse-Loire, activités : comptes rendus de réunions (1980 – 1982 et s.d.), lettres reçues (1980 – 1983), tracts (s.d.). Groupement foncier agricole du Pellerin-Cheix-en-Retz (GFA) : statuts, tracts, correspondance (1977, 1988 et s.d.). Correspondance avec les élus locaux et les pouvoirs publics : lettres envoyées (1979, 1981, 1983), lettres reçues (1976 – 1983), lettres ouvertes (1980 – 1982 et s.d.). Affaires juridiques concernant des militants : arrêt de la Cour de cassation (1981), signification d’arrêt (1982) (copies), récapitulatif des droits d’ester en justice pour les associations (s.d.).
Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

Exemplaires (1)

CoteSupportDisponibilitéCommunicabilité
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