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Documents disponibles dans cette catégorie (16)

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La réorganisation foncière et le remembrement / Marc NORMAND (1941 (?))

Titre : La réorganisation foncière et le remembrement
Type de document : Livres
Auteurs : Marc NORMAND
Editeur : Paris : Editions de la maison rustique
Année de publication : 1941 (?)
Collection : Questions actuelles de droit rural et d'économie agricole
Importance : 32 p
Langues : Français (fre)
Catégories : CHT
P- Agriculture, histoire du mouvement paysan et du syndicalisme agricole
Rameau
France -- Politique économique -- 1918-1945* / Propriété foncière -- Droit* -- France / Remembrement rural -- Droit* -- France

Mots-clés : Agriculture Propriété Vichy (Régime de)
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Cote Support Disponibilité Communicabilité
ORV-L 465 Livre Exclu du prêt
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Le statut du fermage et du métayage / D. GUILLAUME (1946)

Titre : Le statut du fermage et du métayage : Texte complet de la loi
Type de document : Livres
Auteurs : D. GUILLAUME ; F. GARCIA ; H. RUFFE ; Waldeck ROCHET
Editeur : Paris : Ed. du PCF
Année de publication : 1946
Importance : 32 p
Catégories : CHT
Ae- de 1945 à 1981
Rameau
Baux ruraux -- France -- Législation / Fermage -- Droit -- France / Métayage -- Droit* -- France / Parti communiste français -- 1945-1990 / Parti communiste français -- Et l'agriculture / Propriété foncière -- Droit* -- France

Mots-clés : Agriculture Propriété Quatrième République PCF
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KER 19 Livre Exclu du prêt
Exclu du prêt Communication immédiate

Historique de l'agriculture de groupe / Anonyme (1970)

in LAM 24 - Fonds Bernard Lambert (1946-1983)

Titre : Historique de l'agriculture de groupe
Type de document : Livres
Auteurs : Anonyme
Année de publication : 1970
Importance : 129 p
Catégories : CHT
P- Agriculture, histoire du mouvement paysan et du syndicalisme agricole
Rameau
Coexploitation agricole / Coopératives agricoles -- France / Coopératives d'utilisation de matériel agricole / France -- Conditions rurales -- 1945-1990 / Groupements agricoles d'exploitation en commun / Propriété foncière -- Droit* -- France / Propriété foncière -- France

Mots-clés : Agriculture Conditions de travail Propriété Cinquième République
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LAM 24 Livre Exclu du prêt
Exclu du prêt Communication immédiate

Les exploitations agricoles en France / Philippe MAINIE (1971)

contenu dans LASS 80 - Fonds Georges Lasserre (1945-1981)

Titre : Les exploitations agricoles en France
Type de document : Livres
Auteurs : Philippe MAINIE
Editeur : Paris : Presses universitaires de France
Année de publication : 1971
Collection : Que sais-je ?
Importance : 128 p
Catégories : CHT
P- Agriculture, histoire du mouvement paysan et du syndicalisme agricole
Rameau
Exploitations agricoles -- France* / Propriété foncière -- Droit* -- France / Propriété foncière -- France -- 1945-....

Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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LASS 80 Livre Exclu du prêt
Exclu du prêt Communication immédiate

La propriété contre les paysans / Paul BOUCHET (1972)

Titre : La propriété contre les paysans
Type de document : Livres
Auteurs : Paul BOUCHET ; Robert GUILLAUMOND
Editeur : Paris : Ed. du Cerf
Année de publication : 1972
Collection : Objectifs
Importance : 96 p
Langues : Français (fre)
Catégories : CHT
P- Agriculture, histoire du mouvement paysan et du syndicalisme agricole
Rameau
Agriculture -- Aspect économique* -- France -- 1970-... / Agriculture -- France -- 20e siècle / Paysannerie -- France / Propriété foncière -- Droit* -- France

Mots-clés : Agriculture Propriété Droit Cinquième République
Résumé :
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CHTL 73 Livre Empruntable
Disponible Communication immédiate

Analyse critique de l'article 544 du Code Civil / Dominique LE NINIVIN (1974)

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Origine et évolution de la politique foncière de la Cinquième République / Robert ERAUD (1976)

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Droit rural et transformation de l'agriculture / (Syndicat des avocats de France - Commission Droit rural) SAF (1981)

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Pour une politique foncière nouvelle / Paul LE SAUX (1981)

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Une autre politique foncière applicable immédiatement à toutes les exploitations agricoles / (Confédération nationale des syndicats de travailleurs-paysans) CNSTP (1982)

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