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Document: Boîtes d'archivesMAL 83 - Fonds Paul Malnoë (1969-1990)

contenu dans Fonds Paul Malnoë (1948-2005)

Titre : MAL 83 - Fonds Paul Malnoë
Type de document : Boîtes d'archives
Année de publication : 1969-1990
Note de contenu : Dossier sur les accidents du travail (généralités) :
- Synthèse sur la législation des AT et MP et sur les procédures d’indemnisation.
- Documents sur la définition des accidents du travail, positions de organisations syndicales, statistiques sur les AT, coupures de presse.
- INRS, Evaluation du coût indirect des accidents du travail, Paris, INRS, 1988, 6 p.
- Rapports remis à M. Gorse sur les accidents du travail, 1974.
- LIAISONS SOCIALES, Problèmes humains du travail : n°99, septembre 1969, La législation des accidents du travail face à la société moderne.
- DROIT SOCIAL, Revue mensuelle, Paris, Jean-Jacques Dupeyroux : n°9-10, septembre-octobre 1990, Améliorer la législation des accidents du travail.
- LIAISONS SOCIALES, Accidents du travail et maladies professionnelles : n°3816, octobre 1971.
- UCANSS, Formation de techniciens - Accidents du travail, 1980, 7 fascicules.
- UCANSS, Cours de techniciens - Accidents du travail, 1985, 40 p.
- Document anonyme sur un accident du travail à Casablanca.

Dossier sur l’emploi des salariés victimes d’un accident du travail :
- Courrier, comptes-rendus de réunions, débats parlementaires relatif à la loi du 7 janvier 1981.
Permalink : https://cht-nantes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id

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