Note de contenu : |
640) Dossier sur les accidents du travail (généralités).
- Synthèse sur la législation des AT et MP et sur les procédures d’indemnisation.
- Documents sur la définition des accidents du travail, positions de organisations syndicales, statistiques sur les AT, coupures de presse.
- INRS, Évaluation du coût indirect des accidents du travail , Paris, INRS, 1988, 6 p.
- Rapports remis à M. Gorse sur les accidents du travail, 1974.
- LIAISONS SOCIALES, Problèmes humains du travail : n°99 (septembre 1969, La législation des accidents du travail face à la société moderne).
- DROIT SOCIAL, Revue mensuelle, Paris, Jean-Jacques Dupeyroux : n°9-10 (septembre-octobre 1990, Améliorer la législation des accidents du travail).
- LIAISONS SOCIALES, Accidents du travail et maladies professionnelles : n°3816 (octobre 1971).
- UCANSS, Formation de techniciens - Accidents du travail, 1980, 7 fascicules.
- UCANSS, Cours de techniciens - Accidents du travail, 1985, 40 p.
- Document anonyme sur un accident du travail à Casablanca.
641) Dossier sur l’emploi des salariés victimes d’un accident du travail.
- Courrier, comptes-rendus de réunions, débats parlementaires relatif à la loi du 7 janvier 1981. |