Note de contenu : |
REPRÉSENTATION
826. Convention collective (Métallurgie) : comptes-rendus de réunions de la commission paritaire, correspondance, accords, 1979.
827. Convention collective (Métallurgie - Indemnités diverses) : correspondance, comptes-rendus de réunions, accords, 1979.
828. Convention collective (SIMEECLA) : avenants, 1979.
829. Convention collective (Métallurgie) : correspondance, comptes-rendus de réunions de la commission paritaire, comptes-rendus de réunions sur la rémunération annuelle garantie, 1980.
830. Convention collective (SIMEECLA) : avenants, 1980.
831. Convention collective (Métallurgie - Coefficients) : notes manuscrites.
Convention collective (Métallurgie - Indemnités diverses) : accords. 1980.
832. Convention collective (Charpentes métalliques) : correspondance, 1980.
833. Convention collective (Métallurgie) : correspondance, comptes-rendus de réunions, documentation, 1981.
834. Convention collective (SIMEECLA) : avenants, 1981.
835. Projet de convention collective départementale de la métallurgie, 1981.
836. Convention collective (Charpentes métalliques) : correspondance, 1981.
837. Convention collective (Industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes) : projet, 1981.
838. Convention collective (Métallurgie) : correspondance, notes manuscrites, comptes-rendus de réunions de la commission paritaire, avenants, 1982.
839. Convention collective (Industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes), 1982.
840. Élections prud'homales : documentation, 1982.
841. Convention collective (Métallurgie) : correspondance, effectifs dans la métallurgie, comptes-rendus de réunions de la commission paritaire, avenants, 1983.
842. Convention collective (Industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes), 1983.
843. Convention collective (Métallurgie - Indemnités diverses) : accords, 1983.
844. Convention collective (Métallurgie) : correspondance, avenants, 1984.
845. Convention collective (Métallurgie - Indemnités diverses) : accords, 1984.
846. Convention collective (Industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes), 1984.
847. Convention collective (SIMEECLA) : acte paritaire de substitution.
Convention collective (Métallurgie - Indemnités diverses) : accords. 1985.
848. Convention collective (SIMEECLA) : compte-rendu de réunion de la commission paritaire.
Commission paritaire de l'emploi dans la métallurgie 44 : compte-rendu de réunion.
Commission nationale de l'emploi : compte-rendu de réunion, 1988.
849. Commission paritaire de l'emploi dans la métallurgie de Loire-Atlantique : compte-rendu de réunion.
Correspondance avec le SIMMEECLA (Syndicat des industries métallurgiques, électriques électroniques et connexes de Loire-Atlantique). 1990.
850. Convention collective (SIMEECLA) : correspondance, 1991.
851. Convention collective (SIMEECLA) : correspondance, documentation, 1992.
852. Convention collective (SIMEECLA) : correspondance, documentation.
Commission paritaire de l'emploi dans la métallurgie 44 : comptes-rendus de réunions, documentation. 1993.
853. Convention collective (SIMEECLA) : correspondance, documentation.
Commission paritaire de l'emploi dans la métallurgie 44 : compte-rendu de réunion. 1994. |