Note de contenu : |
677) Divers rapports et études sur les conditions de travail.
- AFPA, Rapport du groupe de travail sur la fonction information, 1980, 27 p.
- ABOT Roland, La femme et le travail en France, École Nationale de Sécurité Sociale, 1969, 20 p.
- CISL, La santé et l’environnement en Europe centrale et de l’Est, Bruxelles, 1990, 25 p.
- INRS, Dispositions générales prise en applications du code de la sécurité sociale - recommandations de la CNAM, Paris, INRS, 1989, 20 p.
- LIAISONS SOCIALES, Service quotidien : n°10843 (décembre 1990, Restructuration et protection sociale - restructuration et accidents du travail).
- Conseil économique et social, Avis du CES sur « L’hygiène et la sécurité dans le travail », Paris, Journaux officiels, 1980, 45 p. (s’y ajoutent le rapport, 45 p. et le projet d’avis, 18 p.).
- Ministère fédéral du travail et des affaires sociales/Ministère fédéral de la recherche et de la technologie, La recherche sur l’humanisation du travail, Bonn, 1973, 58 p.
- Barème indicatif d’évaluation médicale des incapacités permanentes résultant d’accidents du travail, 129 p.
- VIRON Hector, Rapport du Sénat sur les problèmes relatifs aux accidents eu travail et aux maladies professionnels, Paris, Imprimerie des Journaux officiels, 1977, 59 p.
- FRACHON Martine, Rapport de l’Assemblée Nationale sur la mise en œuvre des droits nouveaux des travailleurs, Paris, Imprimerie des Journaux officiels ,1985, 120 p.
- CECCALDI Dominique, Rapport sur l’enseignement de la prévention des risques professionnels dans les formations techniques, Ministère des affaires sociales et de la solidarité/Ministère de l’éducation nationale, 1990, 90 p.
- IVVS, Colloque international protection machines (Strasbourg, 20 au 22 mai 1981), IVVS. |